Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Photovoltaïque Intégré au Bâti
GOURANTON GERMAIN

Numéro de dépôt :
3787831
Date de dépôt :
05/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2020
Photovoltaïque Intégré au Bâti de GOURANTON GERMAIN

Présentation de la marque Photovoltaïque Intégré au Bâti

Déposée le 5 décembre 2010 par GOURANTON GERMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Photovoltaïque Intégré au Bâti » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est GOURANTON GERMAIN domicilié(e) 5 Allée des 4 Maisons - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOURANTON GERMAIN domicilié(e) 5 Allée des 4 Maisons - 64600 - ANGLET - France.

La marque Photovoltaïque Intégré au Bâti a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Photovoltaïque Intégré au Bâti est expirée depuis le 5 décembre 2020.

GOURANTON GERMAIN a également déposé les autres marques suivantes : L'Energie Positive du Bâtiment , Îlot à Energie Positive , R&P Réhabilitation et Performance , Energie Positive , ENERGIE ACTIVE


GOURANTON GERMAIN - 5 Allée des 4 Maisons - 64600 - ANGLET - France


GOURANTON GERMAIN - 5 Allée des 4 Maisons - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 14 juin 2012 - Rejet partiel n°577620 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Assurances ; affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ; Location de machines de chantier ; Éducation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.